img_funny1_1416Extrait du règlement intérieur :

Tout le monde doit pouvoir jouir de son logement en toute tranquillité. Nul ne doit causer à autrui un trouble anormal de voisinage.

Le trouble de voisinage est constitué par tout inconvénient ou toute gêne que l’on subit à cause de son voisin. Il peut s’agir d’odeurs, de bruits, de fumées, d’émanations de gaz, poussières, produits chimiques, ondes radio électriques…

Ce trouble « anormal » de voisinage se défini par un des 3 critères : la durée, l’intensité et la répétition.

Cas particulier des bruits
Le présent règlement tient compte des lois et décrets et en particulier celui du 31 Août 2006 relatif aux bruits de comportements. Quelque soit l’heure du jour ou de la nuit aucun bruit ne doit par sa durée, sa répétition, ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité du voisinage. Selon les termes de la circulaire du 27 février 1996 entrent dans la catégorie des bruits de comportements les bruits inutiles, désinvoltes ou agressifs pouvant provenir :

  • des cris d’animaux et principalement des aboiements de chiens
  • des appareils de diffusion de son et de musique
  • des jeux bruyants pratiqués dans des lieux inadaptés
  • de certains équipements fixes (ventilateurs, climatiseurs…)
  • fêtes familiales
  • travaux de réparations

Cependant les travaux, le bricolage, etc.… de nature bruyante sont tolérés :

  • les jours ouvrables : de 8 H 30 à 12 H et de 14 H 30 à 19 H 30
  • les samedis : de 9 H à 12 H et de 14 H 30 à 19 H
  • les dimanches et jours fériés : de 10 H à 12 H seulement

On veillera aussi tout particulièrement à refermer avec délicatesse les portes d’allées, les portes palières et à ne pas faire claquer les portières de voiture.